Mentions légales
EDITEUR :
Le site gazdetect.com est édité par la société GazDetect, une SARL au capital de 100000 € dont le siège social est situé au ZAE – 3 rue des Fossés à Vert-Saint-Denis (77240) en France. Cette société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, RCS MELUN sous le numéro 501777486.
Selon les lois en vigueur (article 286 ter du code général des impôts) , la société GazDetect est soumise à la TVA et identifiée par le numéro FR 43 501777486.
COORDONNEES DE L'EDITEUR :
Numéro de SIRET : 50177748600025
Numéro de téléphone : +33 (0)1 64 09 35 16
Numéro de fax : +33 (0)1 60 66 15 87
E-mail : contact@gazdetect.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Didier COLLIN, gérant de GazDetect est le directeur de la publication du site gazdetect.com ainsi que le responsable éditorial.
HBERGEUR :
Le site gazdetect.com est hébergé par la société OVH, dont le siège social se situe au 2 rue de Kellermann – 59000 Roubaix.
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
La structure générale, ainsi que le corps du site gazdetect.com (textes, images, modifications, vidéos) sont la propriété de la société GazDetect. Tout usage (adaptation, modification, distribution, reproduction), même partielle de ces divers éléments est strictement interdite sans accord écrit de la société GazDetect. L'usage sans demande préalable constitue une contrefaçon et une action en justice peut être intentée par le propriétaire du site en cas de non respect des interdiction prévu par les articles L.3335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à GazDetect.
Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :
- Par voie postale : ZAE - 3, rue des Fossés - 77240 - VERT-SAINT-DENIS
- Par courrier électronique : contact@gazdetect.com
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, GazDetect s'engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d'une messagerie électronique.